J.O. Numéro 16 du 19 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01214

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Décret du 16 janvier 2002 portant promotion (ponts et chaussées)


NOR : EQUP0101711D



Par décret du Président de la République en date du 16 janvier 2002, les ingénieurs en chef des ponts et chaussées dont les noms suivent sont promus ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe, à compter des dates indiquées ci-après :
M. Rouques (Gilles), 1er octobre 2001 ;
M. Bouleau (André), 5 octobre 2001 ;
M. Sardin (Philippe), 1er novembre 2001 ;
M. Raulin (Patrice), 15 novembre 2001 ;
M. Maillard (Jean-Pierre), 25 novembre 2001.